REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 JUIN 2006
RENOVATION INTERIEURE DE L’ANCIENNE CLASSE DE L’ECOLE MATERNELLE DE GILLY
LES CITEAUX - D.G.E. 2006
: attribution d’une subvention de 35 % dans le cadre de la DGE 2006
RECENSEMENT 2007 DE LA POPULATION
: la collecte débutera le 18 janvier et se terminera le 17
février 2007. Un coordonnateur communal est désigné et un ou deux agents recenseurs devront être
recrutés.
Le Conseil Municipal fixe le montant des
SUBVENTIONS COMMUNALES 2006
CCAS Gilly les Cîteaux 4 580.00 €
Coopératives scolaires : 170.00 €/ classe 680.00 €
Subvention sortie classe de neige – classe de Gilly 210.00 €
TRAVAUX DE VOIRIE 2006
: Suite à la consultation d’entreprises, le Conseil Municipal accepte le
devis de l’entreprise NOIROT et dit que les travaux sont réalisables à compter du 1
er août 2006, avec
une priorité pour la rue des Poiriers, afin de ne pas perturber les transports scolaires.
TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA VOUGE ET DE SES AFFLUENTS
: suite à l’enquête
publique qui a eu lieu préalablement à l’exécution des travaux de restauration de la Vouge et de ses
affluents, le Conseil Municipal, après discussion, n’a pas d’observations particulières à formuler sur le
rapport du commissaire enquêteur qui a émis un avis favorable.
RESTAURATION DE LA GRANGE DE SAULX – ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES
:
acceptation de la proposition de Groupama
> Conseil Municipal DU 15 JUIN 2006 (fichier PDF: 64 Ko)
