REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 SEPTEMBRE 2005

Président : Monsieur Max CHARLES
Présents : Madame Elisabeth VINCENT ? Messieurs Pascal GUILLOT - Jean-Pierre FREREBEAU - Bernard MUNIER ? Mesdames Claire PERRIN ? Messieurs Alain GAUTHIER - Philippe POULLEAU ? André LANAUD ? Jean MENDAK ? Roland MONGEARD

Absents excusés : Monsieur Laurent BRUSON qui a donné pouvoir à Monsieur Jean- Pierre FREREBEAU ? Madame Marie-Madeleine GIMENEZ qui a donné pouvoir à Monsieur Alain GAUTHIER - Madame Caroline CIAMOS - Monsieur Philippe DELIN

Approbation du dernier compte-rendu de réunion.

OPERATION COEUR DE VILLAGE
 Bâtiment cure : le dossier est toujours en attente de la réponse des services juridiques du Conseil Régional pour l?élaboration du projet de financement.
 Logement bâtiment école : le contrat de maîtrise d?Oeuvre a été signé avec Monsieur Buri, architecte, qui doit fournir prochainement une estimation précise des travaux. Des renseignements ont été pris auprès des services de l?Equipement pour bénéficier de la Prime à l?Amélioration de Logements à Usage Locatif et à Occupation Sociale (PALULOS).

GRANGE DE SAULX ? MISSION D?INGENIERIE POUR LE CHAUFFAGE
Le Conseil Municipal doit se prononcer sur la proposition du Bureau d?Etudes BAUER concernant la mission d?ingénierie pour les études de chauffage de la Grange. A moins de se dessaisir du lot chauffage et sol, il doit être inclus dans l?appel d?offre global. Monsieur le Maire informe l?assemblée du montant global de la proposition, à savoir 4 860.00 ? HT (5 812.56 ? TTC).

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré (1 voix contre, 12 voix pour) :
 Accepte dans un premier temps les deux  premières phases de la mission proposée par le Cabinet d?Etudes BAUER,

GRANGE DE SAULX ? ASSOCIATION
Le point est fait sur les dons versés : à ce jour : 2045 euros ont été reçu. Les membres de l?association vont se répartir afin de démarcher auprès des entreprises. Plusieurs manifestations sont prévues : thé dansant en novembre, bal costumé en février et jeux intervillages en juin

PLAN LOCAL D?URBANISME
Le PLU est toujours en attente en ce qui concerne
 Les zones inondables : cotes à revoir par la DDE
 La Rd 25 : attente de l?esquisse qui doit être réalisée par la paysagiste du Cabinet Kargo.

TRAVAUX DE VOIRIE
La commission voirie se réunira le jeudi 15 septembre à 18 h 30 afin de définir les priorités en matière de réfection de voirie pour présenter les dossiers à la cantonalisation avant le 31 décembre 2005. La commission étudiera également le problème du stationnement avenue recteur Marcel Bouchard.

TRAVAUX COMMUNAUX
 Ecole maternelle :
 les travaux d?installation de la chaudière ont été réalisés dans les temps
 des devis sont en cours de réalisation pour l?isolation de l?ancienne classe et la baisse du plafond ? il faudra également prévoir le remplacement des fenêtres
 en ce qui concerne la cour, la DGE d?un montant de 4 907.00 ? ayant été accordée, contact sera pris avec les autres maires pour une réalisation des travaux dès que possible

 Cimetière intercommunal : la procédure de reprise des concessions est engagée ? une réunion sur place avec le cabinet Elabor est prévue le 29 septembre à 9 h 30

OFFICE DE TOURISME ? VERSEMENT TAXE DE SEJOUR
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
 Décide de reverser à l?Office de tourisme de Nuits Saint Georges 25 % du montant des recettes de la taxe de séjour de l?exercice 2004.
 Précise que cette somme sera prévue au budget

QUESTIONS DIVERSES
 Gilly d?ici et d?ailleurs : la prochaine rencontre est prévue les 23, 24 et 25 juin 2006 à Gilly sur Isère. Le nombre approximatif des participants  doit être donné pour le 15 octobre. Une information sera diffusée dans le prochain Quoi de Nouveau. La commission communication devra travailler sur l?exposition et prévoir éventuellement une présentation de la Grange de Saulx

 Commission fleurissement : Madame Vincent fait remarquer que la commission devra revoir pour l?année prochaine le fleurissement de la commune (arrosage, désherbage insuffisants). Monsieur le Maire fait remarquer qu?il faudrait prévoir des végétaux qui demandent peu d?entretien et restent en place (rosiers, vivaces?)

 Monsieur LANAUD fait remarquer qu?une information concernant un futur centre de loisirs a été diffusé auprès des enfants des écoles. Aucun lieu d?accueil n?est précisé sur cette info. Monsieur le Maire n?a pas encore été contacté.

 Affaires scolaires : la rentrée des enfants de maternelle s?est bien déroulée : la troisième classe est opérationnelle et 74 enfants sont accueillis. En ce qui concerne la cantine garderie, les effectifs sont en constante augmentation. Cette année scolaire devrait pouvoir se dérouler dans les locaux actuels mais le problème devra être revu dans les années à venir compte tenu des nombreuses constructions qui sont envisagées dans les communes du RPI.

 Madame Vincent fait remarqué la bonne tenue du site internet de la commune régulièrement mis à jour.

 L?Assemblée Générale du Comité des fêtes est prévue le 8 octobre 2005 à 18 h 30 à la Petite Champagne et une réunion de l?ASV est organisée le 13 septembre. Une réunion inter associations aura lieu le 14 septembre à 20 h 30.