CONVENTION TRANSPORT PUBLIC – BUS DU MARCHE – autorisation de signature de la convention avec TRANSDEV PAYS D’OR
FORET COMMUNALE – DESTINATION DES COUPES – EXERCICE 2008 – contact sera pris avec Monsieur Marzec pour des informations complémentaires
REFORME DES AUTORISATIONS D’URBANISME – autorisation de signature de la convention de mise à disposition entre l’Etat et la commune pour l’instruction des autorisations et des actes relatifs à l’occupation du sol SUBVENTIONS COMMUNALES 2007 : Le Conseil Municipal fixe comme suit le montant des subventions communales sollicitées par une partie des assoc
Atelier Blanc Marine 270.00 euros
Bibliothèque Départementale de Prêt 76.00 euros
CAUE – adhésion 2007 115.00 euros REALISATION D’UN EMPRUNT de 300 000.00 euros pour le financement des travaux de réhabilitation du presbytère auprès du CREDIT AGRICOLE de CHAMPAGNE BOURGOGNE. PLAN LOCAL D’URBANISMELe Commissaire Enquêteur a été désigné par le Tribunal Administratif. L’enquête publique pourrait avoir lieu du 12 novembre au 12 décembre 2007. Des précisions seront fournies ultérieurement. COMMUNAUTE DE COMMUNESZac : l’étude de faisabilité sera réalisée par le cabinet UP2M de Villefranche sur Saône qui prendra contact avec la Mairie. L’étude est évaluée pour une durée d’environ 2 ans. La première approche est satisfaisante et l’endroit semble « stratégique ». Si la ZAC se réalise, le développement de services (commerces ou autres…) sera nécessaire. COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS COMMUNALES ET REUNIONSTravaux presbytère : le calendrier est respecté : o début des travaux de toiture en octobreo enduits à réaliser dès que possible avant le mauvais temps o une fiole en verre contenant un message de 1895 a été retrouvée par les ouvriers dans un mur. Ce parchemin précisait le nom de plâtrier ayant réalisé le mur, les noms du curé et du maire de l’époque.
Union Nationale des Combattants : le conseil municipal donne son accord pour l’organisation d’une cérémonie au monument aux Morts le 5 décembre prochain, dans le cadre de la journée Nationale d’hommage aux morts de la guerre d’Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie
> CONSEIL MUNICIPAL DU 27/09/2007 (fichier PDF: 175 Ko)
